1. Éditeur du site
Le site kimal-pei.fr et le service KIMAL PÉI sont édités par :
- Dénomination : KIMAL PÉI (société en cours d'immatriculation)
- Forme juridique :SAS (à confirmer à l'immatriculation)
- Siège social : Saint-Denis, 97400, La Réunion, France
- SIREN / SIRET :en cours d'attribution
- RCS :en cours d'immatriculation auprès du greffe de Saint-Denis de La Réunion
- TVA intracommunautaire : non applicable — La Réunion est hors champ TVA UE
- Email : contact@kimalpei.re
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de KIMAL PÉI, joignable à l'adresse contact@kimalpei.re.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Société : Vercel Inc.
- Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
- Site : vercel.com
Les fonctions backend (base de données, authentification, stockage) sont opérées par Supabase Inc. (970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992) — région UE (Frankfurt) pour la conformité RGPD.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site — textes, photographies, illustrations, logo, marques, logiciels, code source — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle français et international. La marque KIMAL PÉI, son logo et l'ensemble des signes distinctifs associés appartiennent à KIMAL PÉI.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de KIMAL PÉI.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (Vinted, Amazon, Stripe, La Poste, Colissimo, etc.). KIMAL PÉI n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs politiques ou leurs pratiques.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
7. Conditions générales
L'utilisation du service KIMAL PÉI est soumise aux Conditions Générales de Vente (CGV)que tout utilisateur s'engage à respecter en créant un compte.
8. Médiation et droit applicable
Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'opposerait à KIMAL PÉI.
Le présent site et les relations contractuelles entre KIMAL PÉI et ses utilisateurs sont régis par le droit français. Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux de Saint-Denis de La Réunion, sauf disposition légale contraire.
9. Contact
Pour toute question relative à ces mentions légales : contact@kimalpei.re.
